POLLUTION AUTOMOBILE: PREMIERE MONDIALE AU JAPON.

Publié le par blog-auto-infos

UN papier à la une du Monde daté du 17 août nous apprend que les constructeurs automobiles japonais se sentent coupables de pollution sans avoir été condamnés. La lecture détaillée de l'article mérite quelques éclairages...

Depuis 1996 des habitants de Tokyo ont lancé une procédure judiciaire contre les autorités (gouvernement, préfecture, compagnies d'autoroutes) et contre les constructeurs automobiles, tout simplement pour obtenir leur condamnation en tant que pollueurs responsables de leurs maladies. La préfecture et la société d'autoroutes avaient été condamnés en 1ère instance à indemniser 7 plaignants, mais les constructeurs n'ont jamais été ni inquiétés ni condamnés...  et puis, le nombre des plaignants a augmenté, pour passer à 520...  et puis, mécaniquement, la pression médiatique a augmenté elle aussi jusqu'à pousser quelques japonais à manifester devant les sièges des compagnies automobiles.

Et ainsi, sans même avoir été condamnés, 7 grands groupes automobiles ont été poussés à la conciliation...  sans doute afin d'éviter un procès qui, même s'il avait été gagné, aurait provoqué une curie médiatique. Au bout du compte, Toyota (le N°1 mondial), Nissan, Nissan Diesel ( la filiale poids lourds du groupe Renault), Mazda, Mitsubishi, Isuzu et Hino ont choisi de plaider coupable et de verser un peu plus de 7 millions d'Euros aux plaignants, ainsi que 20 millions d'Euros à un programme d'aide médicale pour les asthmatiques. C'est une grande première mondiale qui appelle plusieurs remarques:

1/ Une brêche est-elle ouverte? C'est une vraie question. Le droit japonais autorise ce genre de conciliation, soit...  mais pourra-t'on voir apparaître ce genre de procédure judiciaire en France, en Europe, aux Etats-Unis? Je n'ai pas la réponse mais rien n'interdit de le penser quand on voit le succès des "class action" aux USA. Tout avait commencé ainsi pour les cigarettiers.

2/ 7 + 20 millions d'Euros...  c'est une somme dérisoire pour les constructeurs automobiles...  et pour l'instant le prix ( modeste) de la fin des poursuites. 7 grands groupes peuvent facilement payer de telles sommes, mais demain qu'en sera-t'il si la facture s'élève dangereusement?

3/ Les 20 millions vont servir à financer des programmes d'aide aux asthmatiques. Je me dis qu'en prévision de procès ou de condamnations futures possibles, les constructeurs devraient anticiper et développer ces programmes d'aide qui apporteraient de la citoyenneté dans leur mode de fonctionnement.

 4/ Aujourd'hui l'automobile, demain d'autres secteurs?  Oui évidemment... On imagine mal les plaingnants se limiter aux seuls faits de pollution imputables à l'automobile... Et alors d'autres actions sont envisageables contre les consctructeurs d'avions, de trains, de bateaux, sans oublier les industries chimique, agro-alimentaire, pharmaceutique etc, etc.

Bref, 27 milllions d'Euros seulement...  pour l'instant...  mais une brêche est ouverte, et il faudra surveiller l'évolution de ce dossier.

PB

Publié dans blogautoinfos

Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :

Commenter cet article

MEkil 12/09/2007 22:31

Pour moi c'est encore un Scenic III cette apres midi...oblige de recapoter la honte non???
LEs gens qui achetent des diesels le font surtout pour le prix a la pompe et neglige souvent les regles de base comme attendre que le moteur soit en temperature otpimale avant de faire monter les tours, attendre quelques secondes avant d'eteindre sa voiture pour que les ailettesdu turbo ralentissent, etc...et de ce fait ne prennent pas soins de modeles qui possedent des technologies de pointe et ecartent leurs revisions ou ne les font carrement pas...bref cela ne m'etonne donc guere que des modeles presque neufs polluent grandement!!!
Autre chose une idee pourquoi les pouvoirs publics ne serait pas a meme de donner des contraventions si le vehicule est mal entretenu???avec controle du carnet d'entretien par exmple???

Mekil 10/09/2007 15:26

Je suis d'accord de dire que la pollution automobile ne se limite pas aux particules pour comparer essence et diesel..mais roulant en ville tous les jours a Bordeaux je suis surpris de voir des Espace, des Mercedes, des Clio III meme, ou autres vehicules neufs tous diesels qui n'ont meme pas quelques semaines et derriere lesquels vous voyez s'echapper des fumees noires...bon d'accord ce n'est pas le nuage de fumee d'une vieille 504 mais tout de meme ou est la revolution là...et ce sont des voitures equipees de FAP..comme les 607 par exemple!!
Je suis desole mais rien que pour cela je ne condidere pas les diesels comme moins polluants que l'essence desole...et ne me dite pas Mr Boulanger que vous ne l'avez pas remarque???

Jean-Baptiste 22/08/2007 14:36

Petit correctif à mon dernier commentaire, il semblerait quand même que l’action engagée au Japon ait inspiré un confrère. Un collectif réfléchirait en ce moment à l’opportunité de lancer une action en responsabilité à l’encontre d’un ou plusieurs constructeurs pour leur rôle dans le réchauffement climatique et notamment la canicule de l’été 2004... Ce collectif baptisé SHERPA attendrait d’obtenir des éléments scientifiques avant de lancer la procédure... Rien de concret pour l’instant, mais à suivre quand même.

Jean-Baptiste 21/08/2007 17:56

Une brêche, je ne pense pas, tout du moins en France... Le projet de class action qui avait fait beaucoup parler de lui en son temps semble mort et enterré... Rien ne laisse supposer que la mise en place d’une class action figure parmi les priorités du nouveau gouvernement. L’action de groupe aurait sans doute facilité la recherche de responsabilité des constructeurs, mais rien ne dit qu’une action introduite en France aurait eu le même impact. Nous n’avons pas en France la même culture juridique qu’aux Etats-Unis... surtout en matière d’indemnisation. Il n’en demeure pas moins que la transaction récemment conclue au Japon montre l’attachement du constructeur automobile d’aujourd’hui à son image... Or finalement ce qui compte c’est l’effet incitatif de telles actions, qu’elles aient été engagées au Japon ou en Californie importe peu tant que le résultat est là...

Jacques 17/08/2007 20:27

Il est faux de dire que le diesel pollue moins que l'essence, liser le récent auto-bio.Les diesel commun-rail émettent des particules plus fines que les diesel anciens, et de plus ils émettent plus d'oxyde nitreux qui sont toxique pour les poumons et qui sont, comme le CO2, des gaz à effet de serre, et cela les constructeurs oublient de le dire. Par ailleurs le FAP casse les particules fines (< 2,5 mcrm) en particules ultrafines, qui elle sont absorbé par le sang et responsable de tumeurs cancéreuses. C'est super le Diesel et on s'étonne que les américains, les suisses, les anglais, les Japonnais etc... ne l'ont pas adopter. Le diesel c'est bien mais en petite quantité et surement pas en ville ou leur utilisation n'est pas rationnelle contrairement à ce qui se pratique en France. Essayer d'acheter un véhicule essence dans  les concessions (sauf cher Porsche), et vous verrez aussi pourquoi le diesel est aussi développé malgré un cout d'utilisation supérieur pour le commun des automobilistes